Les factures peuvent être sécurisées de différentes manières :

1. SESAM-VITALE est le mode de sécurisation le plus complet, lorsque la carte Vitale, ou l'application carte Vitale, et la CPS sont présentes au moment du clic sur "Sécuriser dossier" (ou vérifier les droits).
    
2. DEGRADE est le mode de sécurisation lorsque la carte Vitale est absente, ou que l'application carte Vitale n'a pas été présentée, au moment du clic sur "Sécuriser".
   Ce mode n'ouvre pas droit à la prime à la télétransmission.
   Différents cas possibles :
    
   1. Elle peut avoir été lue au moment de la création du devis, puis absente lors de la facturation si le client n'est pas revenu avec et n'a pas présenté son appli carte Vitale.
   2. Le client l'a égarée ou jamais présentée mais vous avez les infos nécessaires (date de naissance, NIR et numéro de sa caisse) via ADRi ou depuis un autre support.
   3. La sécurisation a été supprimée pour effectuer une modification dans le dossier, mais le client est parti avec son support "Vitale" (carte physique ou appli). La sécurisation devra donc passer au mode DEGRADE.
   4. Il y a eu un rejet sur la facture télétransmise. Une nouvelle facture devra être refaite, sans support Vitale, donc en mode DEGRADE.
       
      Une facturation en mode DEGRADE oblige à ajouter numériquement (mode SCOR) ou imprimer (mode non SCOR) la feuille de soin.
      En mode SCOR, elle sera télétransmise avec l'ordonnance et la FSE.
      En mode non SCOR, elle est à envoyer par courrier, en plus de la télétransmission, à l'organisme destinataire, sous 48h, avec un bordereau.
       
       
3. DESYNCHRONISE est le mode de sécurisation lorsqu'un défaut de lecture de la CPS a eu lieu au moment de la sécurisation du dossier (puce rouge), ou qu'elle ne correspond pas à celle du PS enregistré (par exemple une CPE n'ayant pas les droits de sécuriser une facture ou dont l'identifiant de facturation ne correspond pas au Finess du magasin).
   La facture est en attente de sécurisation dans les Envoi et Suivi SV. Il faut la sécuriser dans la fenêtre qui s'ouvre, avec le lecteur et la CPS qui fonctionne.
   Facture désynchronisée à sécuriser dans les Envoi et Suivi SV
    
   Vous pouvez utiliser le mode DESYNCHRONISE si vous avez une CPE qui n'a pas l'habilitation à signer les FSE (cela se voit dans Assurance Maladie / Professionnel de Santé, lire la CPS et aller dans "Infos CPS". Voir Lecture de la CPS en SESAM-Vitale). Il vous faudra valider les factures avec la CPS qui a les droits, avant la télétransmission, en suivant la procédure Facture désynchronisée à sécuriser dans les Envoi et Suivi SV.